Patrick Corne

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Patrick CORNE
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
4. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Titulaires
Groupe:
Union Nationale des Professionnels de Santé
duree="mandat de cinq ans"
AFSS1630572A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Patrick CORNE
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7. Collège des offreurs des services de santé
Au titre des professionnels de santé exerçant à titre libéral
sur proposition de l'Union nationale des professionnels de santé
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree="trois ans"
AFSP1530129A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Patrick CORNE
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7. Collège des offreurs des services de santé
Au titre des professionnels de santé exerçant à titre libéral
sur proposition de l'Union nationale des professionnels de santé
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree="trois ans"
AFSP1530124A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Patrick CORNE
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Remplace:M. Christian CHATRY
Groupe:
Organisme gestionnaire du développement professionnel continu
JORFTEXT000029224824(source JORF)
nomination
12 Juillet 201412/07/2014
De: Corne (Patrick, Jean-Gabriel)
sergent-chef, troupes de marine ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000028154477(source JORF)
nomination
05 Novembre 201305/11/2013
De: Patrick CORNE
Objet:
membres du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
représentants des professionnels de santé
6. Pour la section paritaire des masseurs-kinésithérapeutes
Suppléants
Groupe:
Comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Patrick CORNE
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
4. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Titulaires
Groupe:
Union Nationale des Professionnels de Santé
duree="mandat de cinq ans"
ETSS1130570A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Patrick CORNE
titulaire
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre des professions de santé
Sur proposition de l'Union nationale des professions de santé
Groupe:
Comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000024198452(source JORF)
nomination
18 Juin 201118/06/2011
De: Corne (Patrick, Arthur, Maxime)
gendarme ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2008-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000020490499(source JORF)
décoration
07 Avril 200907/04/2009
De: Patrick Corne
Objet:
membres du comité d'orientation du groupement d'intérêt public du dossier médical personnel les personnes dont la liste figure en annexe
A N N E X E
2. Représentants des professionnels de santé
Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Titulaire
Groupe:
Comité d'orientation du groupement d'intérêt public du dossier médical personnel les personnes dont la liste figure en annexe
JORFTEXT000000817802(source JORF)
désignation
22 Décembre 200622/12/2006
De: Patrick Corne
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du
19 mai 2005
portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir
3. Au titre des représentants des organisations syndicales
représentatives des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Titulaires
Groupe:
Union Nationale des Professionnels de Santé
JORFTEXT000000818463(source JORF)
nomination
16 Novembre 200616/11/2006
De: Patrick Corne
suppléant
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre de l'Union nationale des professions de santé
Groupe:
Comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000788956(source JORF)
nomination
15 Février 200615/02/2006
De: Corne (Patrick, Jean-Gabriel)
caporal-chef, troupes de marine ; 15 ans de services. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-12-31"
medaille_militaire
annees_service="15"
citation
JORFTEXT000000436651(source JORF)
décoration
10 Avril 200410/04/2004